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Journal n°8784
du 30 janvier 2026
Décision Souveraine en date du 21 janvier 2026 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie ».
Par Décision Souveraine en date du 21 janvier 2026, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 4 mars 2025, les membres du Conseil d’administration de l’association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Énergie » :M.&...
Journal n°8780
du 2 janvier 2026
Décision Souveraine en date du 19 décembre 2025 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « S.A.M. Picco et fils (Bazar Picco fils) ».
Par Décision Souveraine en date du 19 décembre 2025, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « S.A.M. Picco et fils (Bazar Picco fils) ».
Journal n°8778
du 19 décembre 2025
Décision Souveraine en date du 10 décembre 2025 portant nomination du Secrétaire Général à la Commission Consultative des Collections philatélique et numismatique.
Par Décision Souveraine en date du 10 décembre 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, à compter du 1er janvier 2026, Secrétaire Général de la Commission Consultative des Collections philatélique et numismatique :- Mme le Directeur de l’Office des Émission...
Journal n°8775
du 28 novembre 2025
Décision Souveraine en date du 10 novembre 2025 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2023.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Décision Souveraine en date du 14 novembre 2025 modifiant l'article 2 de la Décision Souveraine du 22 avril 2024 portant création de la Commission consultative des collections et du Patrimoine artistique du Palais Princier.
« Article 2 : Sont membres de droit :- l’Administrateur de Nos Biens, Président, ou son représentant ;- le Directeur Administratif et Financier de l’Administration de Nos Biens, ou son représentant ;- &...
Journal n°8773
du 14 novembre 2025
Erratum à la Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 portant création d'une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le Prince, publiée au Journal de Monaco du 31 octobre 2025.
Il fallait à l’article 5 de la Décision Souveraine, page 3269 :« Six personnalités maximum choisies par Nous seront désignées membres de cette Commission, pour une durée de trois ans. »au lieu de :« Cinq personnalités maximum choisies par Nous seront désignées membre...
Journal n°8773
du 14 novembre 2025
Décision Souveraine en date du 31 octobre 2025 portant nomination du Trésorier du conseil d'administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 31 octobre 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Trésorier du conseil d’administration de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :M. Bernard Frascari en remp...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 portant création d'une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le Prince.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier.Il est créé une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le Prince. Art. 2.Cette Commission a pour objet :- D’émett...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 nommant les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco et conférant l'honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2025, les Membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco :S.Exc. Mgr. l’Archevêque,Mme Anne-Mari...
Journal n°8750
du 6 juin 2025
Décision Souveraine en date du 2 juin 2025 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'« Atelier Vigliani ».
Par Décision Souveraine en date du 2 juin 2025, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l’« Atelier Vigliani ».
Journal n°8749
du 30 mai 2025
Décision Souveraine en date du 20 mai 2025 portant nomination d'un Membre de la Commission Consultative des Collections philatélique et numismatique.
Par Décision Souveraine en date du 20 mai 2025, est nommé, Membre de la Commission Consultative des Collections philatélique et numismatique pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 1er février 2027 :- M. Laurent Stefanini.
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Décision Souveraine en date du 16 avril 2025 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Champagne Lanson ».
Par Décision Souveraine en date du 16 avril 2025, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Champagne Lanson ».
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Erratum à la Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 28 mars 2025.
Il fallait lire page 808 :« Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de 3 ans, à compter du 20 décembre 2024, les membres du Conseil d’administration de l...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2025, les membres du Conseil Musical de l’association dénommée « Fondation Prince Pier...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination du Vice‑président du Conseil Artistique de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour la durée du mandat restant à courir, Vice‑président du Conseil Artistique de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »&...