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Journal n°8785 du 6 février 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑232 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie un concours...
Journal n°8785 du 6 février 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑553 du 3 février 2026 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans...
Journal n°8784 du 30 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑331 du 22 janvier 2026 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur - Sécurité Informatique (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée.Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vu...
Journal n°8784 du 30 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑308 du 21 janvier 2026 portant fixation des tarifs 2026 des livraisons à domicile et de la redevance journalière applicable aux Marchés de la Condamine, de Monte‑Carlo et autres Marchés de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 16 décembre 2025 ;Arrêtons :Article Premier.À compter du 1er janvier 2026, les tarifs du Service...
Journal n°8784 du 30 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑294 du 20 janvier 2026 portant nomination d'un Ouvrier Spécialisé dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2021‑3937 du 7 octobre 2021 p...
Journal n°8784 du 30 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑407 du 26 janvier 2026 autorisant le déplacement de sépultures dans le Cimetière de Monaco afin de permettre les travaux d'extension de l'Athanée.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;Vu la convention de concession du service des pompes funèbres et des services thanatologiq...
Journal n°8784 du 30 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑242 du 20 janvier 2026 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2021‑3379 du 3 septembre 2021...
Journal n°8784 du 30 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑256 du 20 janvier 2026 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2021‑746 du 9 mars 2021 porta...
Journal n°8784 du 30 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑128 du 21 janvier 2026 abrogeant l'arrêté municipal n° 2025‑5509 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L’arrêté municipal n° 2025‑5509 du 11 novembre 2025 plaçant une fonct...
Journal n°8783 du 23 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑216 du 20 janvier 2026 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2026.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8782 du 16 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑160 du 13 janvier 2026 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8782 du 16 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑161 du 13 janvier 2026 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme...
Journal n°8782 du 16 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑157 du 13 janvier 2026 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8782 du 16 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026‑159 du 13 janvier 2026 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8781 du 9 janvier 2026
Arrêté Municipal n° 2026-63 du 6 janvier 2026 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;Vu l’arr...

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Version 2018.11.07.14